MENTIONS LÉGALES

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet sohyma.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : SOHYMA – Sophie Aimé (Entrepreneur Individuel)

• Contact : sohymacontact@gmail.com | 07 60 42 78 25

• Adresse du siège social : 262 rue Duguesclin, 69003 Lyon

2. Immatriculation

• Numéro SIRET : 851331389 00029 

• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI)

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par Shopify Inc., dont le siège social est situé : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada. Téléphone : +1 613 241 2828

4. Propriété intellectuelle

L'entreprise SOHYMA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture et icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'entreprise SOHYMA.

5. Litiges et droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site sohyma.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.